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DIAG GAZ : LES GRANDES LIGNES
Ca vient tout droit du Forum où comme vous le voyez, l'échange d'infos tourne bien. J'en suis ravi.
Merci à JMC de me permettre d'en faire profiter tout le monde........
...Voilà, comme promis un « petit » compte-rendu sur le contenu de la norme XP 45 500 concernant la réalisation du Diagnostic GAZ.
La norme faisant 63 pages, je ne l’ai pas lue en détail ligne à ligne mais totalement parcourue.
Je vous précise que je ne suis pas un spécialiste GAZ (je suis diagnostiqueur immobilier depuis 3 ans) et que j’ai suivi une formation diagnostic GAZ la semaine passée.
Ma conclusion est que nous disposons là d’un document qui décrit précisément les modalités de réalisation du diagnostic GAZ à l’occasion de la vente. Le contenu est clair et pédagogique. Je ne peux qu’engager ceux qui sont intéressés par le sujet à faire l’acquisition de la norme (comme vous le savez, il est interdit de copier et/ou diffuser une norme sous quelque forme que ce soit, il faut donc en faire l’acquisition auprès de l’AFNOR).
Je vous rappelle d’abord le résumé et le sommaire que l’on trouve sur le site de l’AFNOR :
RESUME :
Le champ d'application du diagnostic porte sur l'installation intérieure de gaz telle que définie dans l'article 2 de l'arrêté du 2 août 1977 modifié relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liquéfiés situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances (voir article 4).Le diagnostic concerne toutes les installations de production individuelle de chaleur ou d'eau chaude sanitaire, quelle que soit la puissance, faisant partie de l'installation intérieure de gaz.En outre, il concerne les installations d'appareils de cuisson s'ils sont desservis par une installation fixe. Le diagnostic porte sur les quatre domaines clés de l'installation intérieure de gaz suivants : la tuyauterie fixe; le raccordement en gaz des appareils ; la ventilation des locaux ; la combustion.Le contrôle de l'état du conduit de fumée n'entre pas dans le champ d'application du présent document. Seule la présence du conduit et l'état du conduit de raccordement sont contrôlés.Le diagnostic ne concerne pas l'alimentation en gaz des chaufferies ou des mini-chaufferies destinées à la production collective de chaleur ou d'eau chaude sanitaire telles que définies à l'article 2 de l'arrêté du 2 août 1977, les appareils de cuisson et les appareils de chauffage mobiles alimentés par une bouteille de butane.
SOMMAIRE :
Avant-propos
1 Objet
2 Domaine d'application
3 Termes et définitions
4 Opérateur de diagnostic
4.1 Compétences
4.2 Équipements nécessaires à la réalisation du diagnostic
5 Préparation du diagnostic
5.1 Conditions générales de réalisation
5.2 Obligations du donneur d'ordre
5.3 Obligations de l'opérateur de diagnostic
6 Points de contrôle
7 Établissement du rapport de visite et présentation des résultats
7.1 Conduite à tenir en cas de détection d'anomalies de type DGI
7.2 Conduite à tenir en cas de détection d'anomalies de type A2
7.3 Conduite à tenir en cas de détection d'anomalies de type A1
Annexe A (informative) Informations minimales à reprendre dans l'ordre de mission (voir 5.1)
Annexe B (normative) Grille de contrôle (voir 4.2)
Annexe C (normative) Fiches de contrôle sur l'installation
Annexe D (normative) Fiches de contrôles sur le fonctionnement des appareils
Bibliographie
MON ANALYSE :
La norme confirme que le diagnostic GAZ concernera autant les installations GAZ NATUREL que les installation GPL (Propane). Il est fait exception des chaufferies et mini-chaufferies à usage collectif et des appareils de cuisson et les appareils de chauffage mobiles alimentés par une bouteille de butane.
Ils parlent de chauffages mobiles avec bouteille on peut donc supposer que les chauffages fixes ou les systèmes de production d’eau chaude alimentés par bouteille sont concernés… ! à voir dans les arrêtés à venir.
Le diagnostic porte sur l’installation de gaz combustible et d’hydrocarbures liquéfiés situées à l’intérieur des bâtiments d’habitation ou de leurs dépendances
Le diagnostic concerne toutes les installations de production individuelle de chaleur ou d’eau chaude sanitaire, quelle que soit la puissance. Il concerne les installations d’appareils de cuisson s’ils sont desservis par une installation fixe.
Le diagnostic porte sur les quatre domaines clés de l’installation intérieure de gaz:
— la tuyauterie fixe ;
— le raccordement en gaz des appareils ;
— la ventilation des locaux ;
— la combustion.
Le contrôle de l’état du conduit de fumée n’entre pas dans le champ d’application du présent document. Seule la présence du conduit et l’état du conduit de raccordement sont contrôlés.
Le diagnostic ne porte que sur les constituants visibles et accessibles de l’installation au moment du diagnostic sans montage ni démontage sauf exceptions mentionnées dans le document.
Pour les parties des installations intérieures placées en alvéole technique gaz, le contrôle est limité à la vérification de l’étanchéité apparente des tuyauteries et au contrôle du bon fonctionnement de ces appareils.
On trouve dans le premier paragraphe de la norme le détail des définitions et la terminologie utilisée.
Le paragraphe suivant détaille les équipements nécessaires pour le diagnostiqueur :
—appareils de mesure et matériels suivants :un chronomètre ; un appareil de mesure de la teneur en monoxyde de carbone ; un appareil de mesure de la dépression dans le conduit d’évacuation des produits de combustion ;
—bombe de produit moussant ;
—étiquettes signalant la condamnation d'un appareil ou de l’installation ;
—exemplaire de la grille de contrôle de l’Annexe B ou un outil informatique permettant la collecte des données nécessaires à l’établissement d’un état de l’installation intérieure de gaz conforme au modèle de rapport de visite de l’arrêté définissant le modèle et la méthode de réalisation de l’état de l’installation intérieure de gaz (à paraître).
Le chapitre 5 précise les conditions d’intervention (contenu de l’ordre de mission, obligations du donneur d’ordre et du diagnostiqueur). Le donneur d’ordre devra fournir certificat de ramonage du conduit et contrat d’entretien annuel de la chaudière.
Le chapitre 6 introduit les points de contrôles qui sont ensuite repris dans des fiches de contrôles en annexe B et détaillés précisément en annexe C et D.
Le chapitre 7 rappelle que le modèle de rapport sera définit par arrêté à paraître.
Ce chapitre indique aussi la conduite à tenir en cas d’anomalie en particulier en présence d’anomalie grave (Danger Grave Immédiat DGI) l’opérateur de diagnostic doit, «sans délai interrompre immédiatement, partiellement ou totalement, l’alimentation en gaz de l’installation ».
Je pensais que cette obligation avait été supprimée, ce le sera peut être dans l’arrêté ! en tout cas, en l’état il nous faudra couper le gaz en cas de DGI ce qui risque de poser des problème de responsabilité. En même temps laisser le gaz ouvert en cas de problème grave, c’est pas beaucoup mieux !
On passe maintenant aux annexes :
Annexe A : contenu de l’ordre de mission
RAS
Annexe B : Grille de contrôle :
Ce sont des fiches claires qui seront la base de nos contrôles sur place. Les erreurs ou incohérences qui étaient dans la grille qualigaz sont corrigées. Plus de question intero-négatives du type « Le robinet n’est pas adapté à la pression » ou dans la grille qualigaz il fallait répondre NON pour dire OUI !!!
Les Annexes B et C détaillent pour chaque point de contrôle les vérifications à effectuer et la décision à prendre en fonction du contrôle. Tout cela est assez clair et pédagogique avec schéma et/ou tableau quand c’est nécessaire.
En conclusion, cette norme est un document complet et bien rédigé qui nous aidera sans aucun doute dans la réalisation du diagnostic. N’hésitez pas à en faire l'acquisition, vous ne le regretterez pas tout y est pour réaliser un contrôle avant vente. Les spécialistes du Gaz n'y apprendront sans doute rien mais les néophytes y trouveront une bonne source d'information.
JMC
La norme est bien sur disponible sur le site de l'AFNOR et vous le savez comme moi que les normes c'est un peu nos bibles à nous !
Merci à JMC de me permettre d'en faire profiter tout le monde........
...Voilà, comme promis un « petit » compte-rendu sur le contenu de la norme XP 45 500 concernant la réalisation du Diagnostic GAZ.
La norme faisant 63 pages, je ne l’ai pas lue en détail ligne à ligne mais totalement parcourue.
Je vous précise que je ne suis pas un spécialiste GAZ (je suis diagnostiqueur immobilier depuis 3 ans) et que j’ai suivi une formation diagnostic GAZ la semaine passée.
Ma conclusion est que nous disposons là d’un document qui décrit précisément les modalités de réalisation du diagnostic GAZ à l’occasion de la vente. Le contenu est clair et pédagogique. Je ne peux qu’engager ceux qui sont intéressés par le sujet à faire l’acquisition de la norme (comme vous le savez, il est interdit de copier et/ou diffuser une norme sous quelque forme que ce soit, il faut donc en faire l’acquisition auprès de l’AFNOR).
Je vous rappelle d’abord le résumé et le sommaire que l’on trouve sur le site de l’AFNOR :
RESUME :
Le champ d'application du diagnostic porte sur l'installation intérieure de gaz telle que définie dans l'article 2 de l'arrêté du 2 août 1977 modifié relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liquéfiés situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances (voir article 4).Le diagnostic concerne toutes les installations de production individuelle de chaleur ou d'eau chaude sanitaire, quelle que soit la puissance, faisant partie de l'installation intérieure de gaz.En outre, il concerne les installations d'appareils de cuisson s'ils sont desservis par une installation fixe. Le diagnostic porte sur les quatre domaines clés de l'installation intérieure de gaz suivants : la tuyauterie fixe; le raccordement en gaz des appareils ; la ventilation des locaux ; la combustion.Le contrôle de l'état du conduit de fumée n'entre pas dans le champ d'application du présent document. Seule la présence du conduit et l'état du conduit de raccordement sont contrôlés.Le diagnostic ne concerne pas l'alimentation en gaz des chaufferies ou des mini-chaufferies destinées à la production collective de chaleur ou d'eau chaude sanitaire telles que définies à l'article 2 de l'arrêté du 2 août 1977, les appareils de cuisson et les appareils de chauffage mobiles alimentés par une bouteille de butane.
SOMMAIRE :
Avant-propos
1 Objet
2 Domaine d'application
3 Termes et définitions
4 Opérateur de diagnostic
4.1 Compétences
4.2 Équipements nécessaires à la réalisation du diagnostic
5 Préparation du diagnostic
5.1 Conditions générales de réalisation
5.2 Obligations du donneur d'ordre
5.3 Obligations de l'opérateur de diagnostic
6 Points de contrôle
7 Établissement du rapport de visite et présentation des résultats
7.1 Conduite à tenir en cas de détection d'anomalies de type DGI
7.2 Conduite à tenir en cas de détection d'anomalies de type A2
7.3 Conduite à tenir en cas de détection d'anomalies de type A1
Annexe A (informative) Informations minimales à reprendre dans l'ordre de mission (voir 5.1)
Annexe B (normative) Grille de contrôle (voir 4.2)
Annexe C (normative) Fiches de contrôle sur l'installation
Annexe D (normative) Fiches de contrôles sur le fonctionnement des appareils
Bibliographie
MON ANALYSE :
La norme confirme que le diagnostic GAZ concernera autant les installations GAZ NATUREL que les installation GPL (Propane). Il est fait exception des chaufferies et mini-chaufferies à usage collectif et des appareils de cuisson et les appareils de chauffage mobiles alimentés par une bouteille de butane.
Ils parlent de chauffages mobiles avec bouteille on peut donc supposer que les chauffages fixes ou les systèmes de production d’eau chaude alimentés par bouteille sont concernés… ! à voir dans les arrêtés à venir.
Le diagnostic porte sur l’installation de gaz combustible et d’hydrocarbures liquéfiés situées à l’intérieur des bâtiments d’habitation ou de leurs dépendances
Le diagnostic concerne toutes les installations de production individuelle de chaleur ou d’eau chaude sanitaire, quelle que soit la puissance. Il concerne les installations d’appareils de cuisson s’ils sont desservis par une installation fixe.
Le diagnostic porte sur les quatre domaines clés de l’installation intérieure de gaz:
— la tuyauterie fixe ;
— le raccordement en gaz des appareils ;
— la ventilation des locaux ;
— la combustion.
Le contrôle de l’état du conduit de fumée n’entre pas dans le champ d’application du présent document. Seule la présence du conduit et l’état du conduit de raccordement sont contrôlés.
Le diagnostic ne porte que sur les constituants visibles et accessibles de l’installation au moment du diagnostic sans montage ni démontage sauf exceptions mentionnées dans le document.
Pour les parties des installations intérieures placées en alvéole technique gaz, le contrôle est limité à la vérification de l’étanchéité apparente des tuyauteries et au contrôle du bon fonctionnement de ces appareils.
On trouve dans le premier paragraphe de la norme le détail des définitions et la terminologie utilisée.
Le paragraphe suivant détaille les équipements nécessaires pour le diagnostiqueur :
—appareils de mesure et matériels suivants :un chronomètre ; un appareil de mesure de la teneur en monoxyde de carbone ; un appareil de mesure de la dépression dans le conduit d’évacuation des produits de combustion ;
—bombe de produit moussant ;
—étiquettes signalant la condamnation d'un appareil ou de l’installation ;
—exemplaire de la grille de contrôle de l’Annexe B ou un outil informatique permettant la collecte des données nécessaires à l’établissement d’un état de l’installation intérieure de gaz conforme au modèle de rapport de visite de l’arrêté définissant le modèle et la méthode de réalisation de l’état de l’installation intérieure de gaz (à paraître).
Le chapitre 5 précise les conditions d’intervention (contenu de l’ordre de mission, obligations du donneur d’ordre et du diagnostiqueur). Le donneur d’ordre devra fournir certificat de ramonage du conduit et contrat d’entretien annuel de la chaudière.
Le chapitre 6 introduit les points de contrôles qui sont ensuite repris dans des fiches de contrôles en annexe B et détaillés précisément en annexe C et D.
Le chapitre 7 rappelle que le modèle de rapport sera définit par arrêté à paraître.
Ce chapitre indique aussi la conduite à tenir en cas d’anomalie en particulier en présence d’anomalie grave (Danger Grave Immédiat DGI) l’opérateur de diagnostic doit, «sans délai interrompre immédiatement, partiellement ou totalement, l’alimentation en gaz de l’installation ».
Je pensais que cette obligation avait été supprimée, ce le sera peut être dans l’arrêté ! en tout cas, en l’état il nous faudra couper le gaz en cas de DGI ce qui risque de poser des problème de responsabilité. En même temps laisser le gaz ouvert en cas de problème grave, c’est pas beaucoup mieux !
On passe maintenant aux annexes :
Annexe A : contenu de l’ordre de mission
RAS
Annexe B : Grille de contrôle :
Ce sont des fiches claires qui seront la base de nos contrôles sur place. Les erreurs ou incohérences qui étaient dans la grille qualigaz sont corrigées. Plus de question intero-négatives du type « Le robinet n’est pas adapté à la pression » ou dans la grille qualigaz il fallait répondre NON pour dire OUI !!!
Les Annexes B et C détaillent pour chaque point de contrôle les vérifications à effectuer et la décision à prendre en fonction du contrôle. Tout cela est assez clair et pédagogique avec schéma et/ou tableau quand c’est nécessaire.
En conclusion, cette norme est un document complet et bien rédigé qui nous aidera sans aucun doute dans la réalisation du diagnostic. N’hésitez pas à en faire l'acquisition, vous ne le regretterez pas tout y est pour réaliser un contrôle avant vente. Les spécialistes du Gaz n'y apprendront sans doute rien mais les néophytes y trouveront une bonne source d'information.
JMC
La norme est bien sur disponible sur le site de l'AFNOR et vous le savez comme moi que les normes c'est un peu nos bibles à nous !
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